Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VA LES VICTOIRES DE L'AGRICULTURE
Jean Pierre Debarbat, Fabienne Thibeault

Numéro de dépôt :
3154428
Date de dépôt :
19/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
VA LES VICTOIRES DE L\'AGRICULTURE de Jean Pierre Debarbat

Présentation de la marque VA LES VICTOIRES DE L'AGRICULTURE

Déposée le 19 mars 2002 par Jean Pierre Debarbat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VA LES VICTOIRES DE L'AGRICULTURE »

Le déposant est Jean Pierre Debarbat, Fabienne Thibeault domicilié(e) 116 rue des Pyrénées,75020 Paris - 75020 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre Debarbat domicilié(e) 116 rue des Pyrénées,75020 Paris - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Jean Pierre Debarbat a également déposé les autres marques suivantes : cidre glacé , Agriculturelles(le)(s) , Givre Pomme


Jean Pierre Debarbat, Fabienne Thibeault - 116 rue des Pyrénées,75020 Paris - 75020 - France


Jean Pierre Debarbat - 116 rue des Pyrénées,75020 Paris - 75020 - France


Inscription le 30 décembre 2002 - Rejet total n°362371 - Publication au BOPI 2002-12-30

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Télécommunications. (Intitulé de la classe 38 à ne pas reprendre dans l'énumérabon des services) Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.